Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARTINE CHAUMONT
DAMART-SERVIPOSTE

Numéro de dépôt :
1219719
Date de dépôt :
24/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/11/2002

Présentation de la marque MARTINE CHAUMONT

Déposée le 24 novembre 1982 par la société DAMART-SERVIPOSTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARTINE CHAUMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DAMART-SERVIPOSTE domicilié(e) 25, rue de la Fosse-aux-Chênes, 59000 ROUBAIX (dossier no 2009017) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 202 083 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2009017) - France.

La marque MARTINE CHAUMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1219719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MARTINE CHAUMONT est expirée depuis le 24 novembre 2002.

DAMART-SERVIPOSTE a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE CREER , DAMART-THERMOLACTYL , JOIE DE CREER , OVERIT , BOATWEAR , THERMOTABLE , PREVENTESCAR , CHEMILOTTE , LES AUBIALES , (Marque figurative)


DAMART-SERVIPOSTE - 25, rue de la Fosse-aux-Chênes, 59000 ROUBAIX (dossier no 2009017) - France - SIREN 333202083


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2009017) - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 1992 n°2009017 - Publication au BOPI 1992-09-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-15

Inscription le 15 avril 2002 - Changement de nature juridique n°344722 - Publication au BOPI 2002-04-15

Inscription - Transmission de propriété n°15612 - Publication au BOPI

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, kapol, plumes, algues de mer), matières textiles fibreuses brutes;fils;tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes; vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.